ARRÊTÉ du 25 juillet 2014

Article 18

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Article 18

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 novembre 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 2013
Sct. TITRE Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI

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Abrogé16 août 2019

Créé le 8 août 2014 · Abrogé le 16 août 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles du concours d'accès aux formations d'ingénieur

Résumé. Les règles du concours d'accès aux formations d'ingénieur dans certaines écoles sont supprimées.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 juin 2013Sct. TITRE Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUNArrêté du 25 juin 2013Art. 1 : Concours pour les écoles d'ingénieurs agronomiquesArrêté du 25 juin 2013Art. 2 : Détails des épreuves du concours d'ingénieur en agronomie
- Arrêté du 25 juin 2013
Sct. TITRE Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI

Relations

abroge

abroge  Arrêté du 6 novembre 2006 (VT)abroge  Arrêté du 6 novembre 2006art. 1 (VT)abroge  Arrêté du 6 novembre 2006art. 10 (VT)

Historique des versions

En vigueur du vendredi 8 août 2014 au jeudi 15 août 2019

Source : Légifrance