JORF n°0210 du 9 septembre 2008

Arrêté du 25 juillet 2008

La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2005 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de handball ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de handball approuvé en date du 18 décembre 2007 ;

Vu la proposition de la Fédération française de handball en date du 9 avril 2008 ;

Vu l'avis de la délégation permanente de la commission nationale du sport de haut niveau en date des 30 avril et 5 juin 2008,

Arrête :

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à compter du 1er août 2008, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
association handball Metz-Moselle Lorraine (F).

Article 2

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 juillet 2008.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent