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Modification des exigences d'entrée en formation de plongée
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions des articles 3, 5, 6, 7, 8 et des annexes I, II et III
Arrêté du 25 janvier 2022 · art. 10
Conditions d'accès à la formation de plongée subaquatique
Arrêté du 1 décembre 2016 · art. 3 (V)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17