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Arrêté du 25 février 2025

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Chapitre V

Dispositions diverses et finales

29 — 30

JORF n°0058 du 8 mars 2025

Chapitre IV : Dispositions modifiant divers autres arrêtés intéressant l'état-major des armées

Article 24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 20 décembre 2007 (Art.1) par le décret du 25 février 2025

Résumé Le texte change une règle de l’armée qui était écrite en décembre 2007.
Mots-clés : Droit militaire Révision réglementaire Etat‑major

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 décembre 2007 > > Art. 1 > >

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Article 25

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’arrêté du 05/06/2015 (Art 1) par le décret du 25/02/2025

Résumé Un nouveau décret remplace une règle de l’ancien arrêté de juin 2015.
Mots-clés : décret modification législative armée

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 5 juin 2015 > > Art. 1 > >

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Article 26

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’annexe I d’un arrêté antérieur

Résumé Un nouveau décret change les règles qui étaient dans la partie annexe I d’un ancien texte sur la défense.
Mots-clés : défense arrêtés modification

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 23 avril 2015 > > Art. Annexe I > >

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Article 27

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Modification des articles 3, 4 et 10 de l’arrêté du 30 décembre 2020

Résumé Cette décision change les règles qui organisent le corps d’état‑major de l’armée de l’air.
Mots-clés : Armée Etat-major Arrêtés

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Art. 3, Art. 4, Art. 10 > >

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Article 28

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Modification de la composition du conseil d'administration

Résumé Cette règle change les règles pour choisir les membres qui dirigent le cercle national des armées.
Mots-clés : Armée Administration Règlement

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2022 > > Art. 2 > >

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