ARRÊTÉ du 25 février 2015

Article 1

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Article 1

Les organismes militaires à vocation opérationnelle mentionnés au f du 1° de l'article 1er (Liste des organismes militaires à vocation opérationnelle) du décret n° 2015-212 du 25 février 2015 (Exclusion de certains organismes militaires de la consultation des comités sociaux) susvisé sont :

I.-Relevant du service du commissariat des armées :

2° Le centre interarmées du soutien “ administration des opérations ” ;

3° Le centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”.

II.-Relevant du service de santé des armées :

1° Le bureau état-major opérationnel “ santé ” ;

2° Les centres médicaux des armées.

3° Les chefferies de santé.

III.-Relevant du service de l'énergie opérationnelle :

1° La sous-direction opérations de la direction du service de l'énergie opérationnelle ;

2° La base pétrolière interarmées.

V.-Relevant du service de la trésorerie aux armées : le bureau de liaison de la trésorerie aux armées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 28 février 2015 · Dernière version le 1 septembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des organismes militaires à vocation opérationnelle

Résumé. L'arrêté liste les organismes militaires opérationnels relevant de différents services (commissariat, santé, énergie, trésorerie).

Les organismes militaires à vocation opérationnelle mentionnés au f du 1° de l'article 1er (Liste des organismes militaires à vocation opérationnelle) du décret n° 2015-212 du 25 février 2015 (Exclusion de certains organismes militaires de la consultation des comités sociaux) susvisé sont :

I.-Relevant du service du commissariat des armées :

2° Le centre interarmées du soutien “ administration des opérations ” ;

3° Le centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”.

II.-Relevant du service de santé des armées :

1° Le bureau état-major opérationnel “ santé ” ;

2° Les centres médicaux des armées.

3° Les chefferies de santé.

III.-Relevant du service de l'énergie opérationnelle :

1° La sous-direction opérations de la direction du service de l'énergie opérationnelle ;

2° La base pétrolière interarmées.

V.-Relevant du service de la trésorerie aux armées : le bureau de liaison de la trésorerie aux armées.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 1 septembre 2025

Modifié parArrêté du 6 août 2025art. 5 : Modification de la liste des organismes militaires

En résumé. La nouvelle version supprime des sections et des organismes militaires obsolètes, simplifiant ainsi la liste des organismes relevant de différents services.

En vigueur du jeudi 31 août 2023 au dimanche 31 août 2025

Modifié parArrêté du 23 août 2023art. 8 : Modification de la liste des organismes militaires

En résumé. L'article modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle, en supprimant un point abrogé, en ajoutant une virgule après 'opérationnel' dans un organisme existant, et en créant une nouvelle station de transmissions.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au mercredi 30 août 2023

Modifié parArrêté du 30 décembre 2020art. 18 : Réorganisation des organismes militaires à vocation opérationnelleArrêté du 30 décembre 2020art. 11 : Modification de l'organisation des services militairesArrêté du 30 décembre 2020art. 3 : Réorganisation des organismes militaires à vocation opérationnelle

En résumé. La restructuration des organismes militaires à vocation opérationnelle inclut la suppression de certaines entités, des changements de noms et une réorganisation des services.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 27 décembre 2019art. 22 : Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle

En résumé. Un centre d'analyse en lutte informatique défensive a été supprimé de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

En vigueur du lundi 3 septembre 2018 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 11 juillet 2018art. 13 : Modification de la liste d'autorités militaires pour signer des conventions

En résumé. La modification précise la structure et le nom de certains organismes militaires, notamment dans le service de santé des armées.

En vigueur du vendredi 1 avril 2016 au dimanche 2 septembre 2018

Modifié parArrêté du 4 janvier 2016art. 3 : Modification des organismes militaires à vocation opérationnelle

En résumé. L'article modifie la liste des organismes militaires opérationnels en ajoutant une chefferie de santé, en supprimant des mentions redondantes et en clarifiant les dénominations.

En vigueur du samedi 28 février 2015 au jeudi 31 mars 2016

Source : Légifrance