Les organismes militaires à vocation opérationnelle mentionnés au f du…

I.-Relevant du service du commissariat des armées :…

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2° Le centre interarmées du soutien “ administration des opérations…

3° Le centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”.…

II.-Relevant du service de santé des armées :…

1° Le bureau état-major opérationnel “ santé ” ;…

2° Les centres médicaux des armées.…

3° Les chefferies de santé.…

III.-Relevant du service de l'énergie opérationnelle :…

1° La sous-direction opérations de la direction du service de…

2° La base pétrolière interarmées.…

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V.-Relevant du service de la trésorerie aux armées : le…

Les organismes militaires à vocation opérationnelle mentionnés au f du…

1° (Abrogé)…

2° Le centre interarmées du soutien “ administration des opérations…

3° Le centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”.…

1° Le bureau état-major opérationnel “ santé ” ;…

2° Les centres médicaux des armées.…

3° Les chefferies de santé. III.-Relevant du service de l'énergie…

1° La sous-direction opérations de la direction du service de…

2° La base pétrolière interarmées. IV.-Relevant de de la direction…

1° La sous-direction “ cybersécurité ” de la division “…

2° L'état-major opérationnel ;…

3° Le centre national de soutien opérationnel ;

4° Les stations de transmissions implantées au sein d'un ouvrage souterrain.

V.-Relevant du service de la trésorerie aux armées : le…

Les organismes militaires à vocation opérationnelle mentionnés au f du 1° de l'article 1er du décret n° 2015-212 du 25 février 2015 susvisé sont : I.-Relevant du service du commissariat des armées :

1° (Abrogé)2° Le centre interarmées du soutien “administration des opérations ” ;

3° Le centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”.II.-Relevant du service de santé des armées :

1° Le bureau état-major opérationnel “santé ”;

2° Les centres médicaux des armées.…

3° Les chefferies de santé. III.-Relevant du service de l'énergie opérationnelle:

1° La sous-direction opérations de la direction ⏺ du service de l'énergie opérationnelle;

2° La base pétrolière interarmées. IV.-Relevant de de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense :

1° La sous-direction “ cybersécurité ”de la division “ performance ”de la direction centrale;

2° L'état-major opérationnel;

3° Le ⏺ centre national de soutien opérationnel.V.-Relevant du service de la trésorerie aux armées : le bureau de liaison de la trésorerie aux armées.

Les organismes militaires à vocation opérationnelle mentionnés au f du…

3° Les chefferies de santé. III. - Relevant du service des essences des armées : 1° La sous-direction opérations de la direction centrale du service des essences des armées ; 2° La base pétrolière interarmées. IV. - Relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense : 1° La sous-direction sécurité des systèmes d'information de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ; 2° Le centre d'opérations de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ; 3° Le service de conduite des opérations-exploitation ; 4° Le centre national de soutien opérationnel ; ⏺ V. - Relevant du service de la trésorerie aux armées : le bureau de liaison de la trésorerie aux armées.

Les organismes militaires à vocation opérationnelle mentionnés au f du 1° de l'article 1er du décret n° 2015-212 du 25 février 2015 susvisé sont : I. - Relevant du service du commissariat des armées : 1° L'état-major opérationnel du service du commissariat des armées ; 2° Le centre interarmées d'administration des opérations ; 3° Le centre d'expertise du soutien du combattant et des forces. II. - Relevant du service de santé des armées : 1° Le bureauétat-major opérationnel “santé” ; 2° Les centres médicaux des armées.

3° Les chefferies de santé.III. - Relevant du service des essences des armées : 1° La sous-direction opérations de la direction centrale du service des essences des armées ; 2° La base pétrolière interarmées. IV. - Relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense : 1° La sous-direction sécurité des systèmes d'information de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ; 2° Le centre d'opérations de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ; 3° Le service de conduite des opérations-exploitation ; 4° Le centre national de soutien opérationnel ; 5° Le centre d'analyse en lutte informatique défensive. V. - Relevant du service de la trésorerie aux armées : le bureau de liaison de la trésorerie aux armées.

Les organismes militaires à vocation opérationnelle mentionnés au f du 1° de l'article 1er du décret n° 2015-212 du 25 février 2015 susvisé sont : I. - Relevant du service du commissariat des armées : 1° L'état-major opérationnel du service du commissariat des armées ; 2° Le centre interarmées d'administration des opérations ; 3° Le centre d'expertise du soutien du combattant et des forces. II. - Relevant du service de santé des armées : 1° L'état-major opérationnel "santé"; 2° Les centres médicaux des armées.

3° Les chefferies de santé placées sous l'autorité d'emploi de la force d'action navale et des forces sous-marines et océanique stratégique. III. - Relevant du service des essences des armées : 1° La sous-direction ⏺ opérations ⏺ de la direction centrale du service des essences des armées ; 2° La base pétrolière interarmées. IV. - Relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense : 1° La sous-direction sécurité des systèmes d'information de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ; 2° Le centre d'opérations de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ; 3° Le service de conduite des opérations-exploitation ; 4° Le centre national de soutien opérationnel ; 5° Le centre d'analyse en lutte informatique défensive. V. - Relevant du service de la trésorerie aux armées : le bureau de liaison de la trésorerie aux armées.