Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation des services militaires
Résumé. L'article modifie la répartition des organismes militaires sous différentes autorités, en supprimant ou ajoutant des entités et en ajustant leurs dénominations.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juin 2007Art. Annexe A : Limitation des montants de marchés publics pour les organismes de défense
→ Version 17ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1 : Liste des organismes militaires à vocation opérationnelle
→ Version 5 : Restructuration des organismes militaires
→ Version 17ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1 : Liste des organismes militaires à vocation opérationnelle
→ Version 5 : Restructuration des organismes militaires
-Arrêté du 22 juin 2007Art. Annexe A
-ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1