A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2001
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Arrêté du 25 février 2002
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu l'arrêté du 31 juillet 2001 relatif à la mise en place d'un enseignement bilingue en langues régionales soit dans les écoles, collèges et lycées « langues régionales », soit dans les sections « langues régionales » dans les écoles, collèges et lycées,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2001Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2001Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2001Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2001Art. 2
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2001Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2001Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2001Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2001Art. 4
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2001Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2001Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2001Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2001Art. 7
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Créé le 7 mars 2002
Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 25 février 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
En vigueur depuis le jeudi 7 mars 2002
Arrêté du 25 février 2002
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8