JORF du 6 mars 2002

Article 2

Article 2

Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 31 juillet 2001 susvisé, les mots : « soit pour la totalité des élèves des écoles, collèges et lycées " langues régionales, soit dans les sections " langues régionales implantées dans d'autres écoles ou établissements » sont remplacés par les mots : « dans les sections " langues régionales implantées dans les écoles, les collèges et les lycées. »


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Version 1

Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 31 juillet 2001 susvisé, les mots : « soit pour la totalité des élèves des écoles, collèges et lycées " langues régionales, soit dans les sections " langues régionales implantées dans d'autres écoles ou établissements » sont remplacés par les mots : « dans les sections " langues régionales implantées dans les écoles, les collèges et les lycées. »