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Suppression des articles de l'arrêté du 22 septembre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 25 avril 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
abroge
Source : Légifrance
Arrêté du 22 septembre 2021 (Ab)
Conditions de pose d'implants de suspension pour le prolapsus des organes pelviens
Arrêté du 22 septembre 2021 · art. 1 (Ab)
Compétence de l'agence régionale de santé pour la liste des établissements de santé
Arrêté du 22 septembre 2021 · art. 3 (Ab)
Publication de l'arrêté
Arrêté du 22 septembre 2021 · art. 6 (Ab)
Pratique de la pose d'implants de suspension pour le prolapsus des organes pelviens
Arrêté du 22 septembre 2021 · art. 2 (Ab)
Condition de prise en charge d'un acte médical
Arrêté du 22 septembre 2021 · art. 4 (Ab)
Durée de validité des critères
Arrêté du 22 septembre 2021 · art. 5 (Ab)