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Annexes

Arrêté du 25 avril 2022

La ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2009-870 du 15 juillet 2009 modifié relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 13 juin 2018 modifié fixant la liste des responsables de traitement au sein des états-majors, directions et services et des organismes qui leur sont rattachés,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'articles de divers arrêtés

Résumé. Des règlements passés ont été mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 février 2001Art. 1 → Version 2Arrêté du 9 février 2001Art. 4 → Version 2Arrêté du 28 avril 2011Art. 3 → Version 2Arrêté du 28 avril 2011Art. 4 → Version 2Arrêté du 21 février 2012Art. 1 → Version 2Arrêté du 16 mars 2012Art. 3 → Version 2Arrêté du 16 mars 2012Art. 6 → Version 2Arrêté du 16 mars 2012Art. 10 → Version 3Arrêté du 16 mars 2012Art. 11 → Version 3Arrêté du 16 mars 2012Art. 13 → Version 3Arrêté du 16 mars 2012Art. 14 → Version 3Arrêté du 24 janvier 2013Art. 1 → Version 2Arrêté du 24 janvier 2013Art. 3 → Version 2ARRÊTÉ du 30 décembre 2014Art. 6 → Version 2Arrêté du 25 janvier 2022Art. 1 → Version 2Arrêté du 25 janvier 2022Art. 4 → Version 2Arrêté du 21 janvier 1988Art. 3 → Version 2Arrêté du 13 octobre 2003Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 décembre 2003Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 décembre 2003Art. 2 → Version 3Arrêté du 8 décembre 2003Art. 3 → Version 2Arrêté du 8 décembre 2003Art. 5 → Version 2Arrêté du 8 décembre 2003Art. 6 → Version 2Arrêté du 17 janvier 2005Art. 2 → Version 3Arrêté du 16 novembre 2005Art. Annexe 1 → Version 10Arrêté du 23 juillet 2008Art. 1 → Version 2Arrêté du 25 février 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 28 février 2013Art. 1 → Version 2Arrêté du 28 février 2013Art. 3 → Version 2ARRÊTÉ du 24 juillet 2014Art. 1 → Version 2ARRÊTÉ du 24 juillet 2014Art. 2 → Version 3ARRÊTÉ du 24 juillet 2014Art. 4 → Version 2ARRÊTÉ du 24 juillet 2014Art. 6 → Version 2ARRÊTÉ du 23 avril 2015Art. Annexe I → Version 18Arrêté du 23 mai 2018Art. 3 → Version 2Arrêté du 23 mai 2018Art. 4 → Version 2Arrêté du 23 mai 2018Art. 5 → Version 2Arrêté du 24 janvier 2020Art. 1 → Version 2Arrêté du 11 mars 2020Art. 1 → Version 2Arrêté du 11 mars 2020Art. 3 → Version 2Arrêté du 11 mars 2020Art. 6 → Version 2Arrêté du 19 mai 2020Art. null
- Arrêté du 9 février 2001
Art. 1, Art. 4
- Arrêté du 28 avril 2011
Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 21 février 2012
Art. 1
- Arrêté du 16 mars 2012
Art. 3, Art. 6, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Art. 14
- Arrêté du 24 janvier 2013
Art. 1, Art. 3
- ARRÊTÉ du 30 décembre 2014
Art. 6
- Arrêté du 25 janvier 2022
Art. 1, Art. 4
- Arrêté du 21 janvier 1988
Art. 3
- Arrêté du 13 octobre 2003
Art. 1
- Arrêté du 8 décembre 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 17 janvier 2005
Art. 2
- Arrêté du 16 novembre 2005
Art. Annexe 1
- Arrêté du 23 juillet 2008
Art. 1
- Arrêté du 25 février 2009
Art. 1
- Arrêté du 28 février 2013
Art. 1, Art. 3
- ARRÊTÉ du 24 juillet 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 6
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015
Art. Annexe I
- Arrêté du 23 mai 2018
Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 24 janvier 2020
Art. 1
- Arrêté du 11 mars 2020
Art. 1, Art. 3, Art. 6
- Arrêté du 19 mai 2020
Art. null

1 version

44 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 13 juin 2018

Résumé. L'article 2 change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 juin 2018Art. 1 → Version 6
- Arrêté du 13 juin 2018
Art. 1

1 version

1 modifié

Article 3

Créé le 28 avril 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Il faut publier cet arrêté dans le journal officiel de la France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 25 avril 2022.

Florence Parly

En vigueur depuis le jeudi 28 avril 2022

Arrêté du 25 avril 2022
Article 1
Article 2
Article 3
Annexes