Arrêté du 25 août 2023

Article 4

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Article 4

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 janvier 2022

Art. 1 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 janvier 2022

Art. ANNEXE I

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Remplacement de la mention complémentaire par le certificat de spécialisation

Résumé. À partir de 2025, la mention complémentaire sera remplacée par le certificat de spécialisation dans le secteur sportif, sauf pour une partie spécifique.

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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