Arrêté du 24 octobre 2003

Annexe 2

Créé le 26 octobre 2003 · En vigueur depuis le 12 novembre 2023

Cartes des régions de provenance des espèces suivantes : (cartes non reproduites ; veuillez consulter le fac-similé)

Sapin pectiné, sapin de Vancouver, érable champêtre, érable plane, érable sycomore, aulne glutineux, aulne blanc, bouleau verruqueux, bouleau pubescent, charme, châtaignier, cèdre de l'Atlas, hêtre, frêne oxyphylle, frêne commun, mélèze d'Europe, épicéa commun, épicéa de Sitka, pin cembro, pin d'Alep, pin de Salzmann, pin laricio de Corse, pin noir d'Autriche, pin maritime, pin pignon, pin sylvestre, pin sylvestre (suite), peuplier tremble, merisier, douglas vert, chêne chevelu, chêne vert, chêne sessile, chêne pubescent, chêne pédonculé, chêne rouge, chêne liège, robinier faux acacia, tilleul à petites feuilles, tilleul à grandes feuilles, gommier bleu, gommier à cidre.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 4 novembre 2022 au samedi 11 novembre 2023

Modifié parArrêté du 24 octobre 2022art. 1

En vigueur du samedi 14 décembre 2019 au jeudi 3 novembre 2022

En vigueur du vendredi 23 décembre 2016 au vendredi 13 décembre 2019

En vigueur du vendredi 1 juillet 2016 au jeudi 22 décembre 2016

Modifié parArrêté du 11 avril 2016art. 1

En vigueur du samedi 29 novembre 2014 au jeudi 30 juin 2016

Modifié parARRÊTÉ du 14 novembre 2014art. 1

En vigueur du jeudi 24 avril 2014 au vendredi 28 novembre 2014

Modifié parArrêté du 9 avril 2014art. 1

En vigueur du jeudi 13 décembre 2012 au mercredi 23 avril 2014

Modifié parArrêté du 16 novembre 2012art. 1 (V)

En vigueur du samedi 27 novembre 2010 au mercredi 12 décembre 2012

Modifié parArrêté du 16 novembre 2010art. 1

En vigueur du dimanche 26 octobre 2003 au vendredi 26 novembre 2010