En vigueur depuis le 13 décembre 2012
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des cartes des régions de provenance d'espèces d'arbres
Résumé. L'arrêté modifie les cartes des régions de provenance de plusieurs espèces d'arbres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 1 → Version 4Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 2 → Version 3
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
Les cartes de ces deux nouvelles régions de provenance figurent en annexe du présent arrêté.