Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des régions de provenance pour diverses espèces d'arbres
Résumé. L'arrêté modifie la liste des régions de provenance pour plusieurs espèces d'arbres, en précisant les zones géographiques où elles sont originaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 1 → Version 6Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 2 → Version 5
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 1, Art. Annexe 2