ARRÊTÉ du 14 novembre 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 octobre 2003

Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

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Modification des régions de provenance pour diverses espèces d'arbres

Résumé. L'arrêté modifie la liste des régions de provenance pour plusieurs espèces d'arbres, en précisant les zones géographiques où elles sont originaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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