Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des régions de provenance pour les espèces d'arbres
Résumé. L'arrêté modifie la liste des régions de provenance pour plusieurs espèces d'arbres, comme le sapin, l'érable et le chêne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 1 → Version 7Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 2 → Version 6
-Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 1, Art. Annexe 2