Arrêté du 11 avril 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 24 octobre 2003
Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

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Modification des régions de provenance pour les espèces d'arbres

Résumé. L'arrêté modifie la liste des régions de provenance pour plusieurs espèces d'arbres, comme le sapin, l'érable et le chêne.

A modifié les dispositions suivantes :

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