Article Annexe V
Annexe non reproduite
19 versions
JORF n°248 du 25 octobre 2003
Article Annexe V
Historique des versions
Version 19
Annexe non reproduite
Version 14
En vigueur à partir du lundi 3 mai 2021
Annexe non reproduite
La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/graines-et-plants-forestiers
pour les matériels de base destinés aux récoltes commercialisées ; et à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/la-politique-nationale-de-conservation-des-ressources-genetiques-forestieres
pour les unités conservatoires de ressources génétiques forestières.
Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé au :
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, sous-direction des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie, bureau de la gestion durable de la forêt et du bois, 3, rue Barbet-de-Jouy, F-75349 Paris 07 SP ;
ou à INRAE, unité de recherche " Ecosystèmes forestiers " Domaine des Barres, F-45290 Nogent-sur-Vernisson.
Version 13
En vigueur à partir du dimanche 19 juillet 2020
Annexe non reproduite
La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/graines-et-plants-forestiers
pour les matériels de base destinés aux récoltes commercialisées ; et à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/la-politique-nationale-de-conservation-des-ressources-genetiques-forestieres
pour les unités conservatoires de ressources génétiques forestières.
Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé au : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, sous-direction des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie, bureau de la gestion durable de la forêt et du bois, 3, rue Barbet-de-Jouy, F-75349 Paris 07 SP ;
ou à INRAE, unité de recherche " Ecosystèmes forestiers "
Domaine des Barres, F-45290 Nogent-sur-Vernisson.
Version 12
En vigueur à partir du samedi 18 mai 2019
Annexe non reproduite
La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/graines-et-plants-forestiers
pour les matériels de base destinés aux récoltes commercialisées ; et à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/la-politique-nationale-de-conservation-des-ressources-genetiques-forestieres
pour les unités conservatoires de ressources génétiques forestières. Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, sous-direction des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie, bureau de la gestion durable de la forêt et du bois, 3, rue Barbet-de-Jouy, F-75349 Paris 07 SP ; ou à IRSTEA - unité de recherche "Ecosystèmes forestiers" - GeeDAAF
Domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.
Domaine des Barres, F-45290 Nogent-sur-Vernisson.
Version 11
En vigueur à partir du vendredi 30 novembre 2018
Annexe non reproduite
La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/graines-et-plants-forestiers
pour les matériels de base destinés aux récoltes commercialisées ; et à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/la-politique-nationale-de-conservation-des-ressources-genetiques-forestieres
pour les unités conservatoires de ressources génétiques forestières. Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, sous-direction des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie, bureau de la gestion durable de la forêt et du bois, 3, rue Barbet-de-Jouy, F-75349 Paris 07 SP ; ou à IRSTEA, unité de recherche " Ecosystèmes forestiers ", domaine des Barres, F-45290 Nogent-sur-Vernisson.