Arrêté du 24 novembre 2015

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 avril 2004

Art. 5

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Modification de la durée du mandat des représentants des élèves

Résumé. Les représentants des élèves à l'École du Louvre sont élus pour un an et peuvent être remplacés par leur suppléant en cas d'incapacité.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 avril 2004Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 15 avril 2004
Art. 5

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