Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée du mandat des représentants des élèves
Résumé. Les représentants des élèves à l'École du Louvre sont élus pour un an et peuvent être remplacés par leur suppléant en cas d'incapacité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 avril 2004Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 15 avril 2004Art. 5