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Suppression d'un arrêté sur les agréments d'organismes de sélection
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 juin 2014Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Article précédent
ARRÊTÉ du 24 novembre 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 juin 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 juin 2014Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 20 juin 2014 (Ab)
Agrément d'organismes de sélection pour l'amélioration des races animales
ARRÊTÉ du 20 juin 2014 · art. 1 (Ab)
Dates d'entrée en vigueur des agréments pour les organismes de sélection
ARRÊTÉ du 20 juin 2014 · art. 2 (Ab)
Arrêté du 28 juin 2014 sur les agréments d'organismes de sélection
ARRÊTÉ du 20 juin 2014 · art. 4 (Ab)
Liste des organismes de sélection agréés pour les ruminants
ARRÊTÉ du 20 juin 2014 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
ARRÊTÉ du 20 juin 2014