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Annexes

Annexe I — Annexe III

JORF n°0163 du 16 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) »,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du tableau d'activités – blocs de compétences

Résumé Le texte supprime la version précédente d'un tableau décrivant les activités et compétences pour le remplacer par une nouvelle version.
Mots-clés : Administration publique Révision réglementaire

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé relatives au tableau de synthèse activités - blocs de compétences - unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe II b d’un arrêté antérieur

Résumé Cet arrêté change une partie de la règle précédente concernant l’annexe II b.
Mots-clés : Réglementation Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 janvier 2022 > > Art. ANNEXE II b > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l’annexe III par la nouvelle annexe II

Résumé L’arrêté du 24 juin remplace les règles d’évaluation de janvier par celles nouvelles dans l’annexe II.
Mots-clés : Référentiel d’évaluation Annexes Arrêtés

Les dispositions de l'annexe III de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des tableaux de correspondance d'épreuves

Résumé On remplace les règles qui montrent comment les différentes épreuves se correspondent.
Mots-clés : Réglementation Éducation Épreuve

Les dispositions de l'annexe V de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 6 de l’arrêté du 24 janvier 2022

Résumé Cet arrêté remplace ce qui était écrit dans l’article 6 d’un arrêté antérieur.
Mots-clés : Législation Arrêtés Modifications

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 janvier 2022 > > Art. 6 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions à partir de la session d’examen 2026

Résumé Les règles de cet arrêté commencent à être appliquées dès l’année prochaine pour les examens.
Mots-clés : réglementation examen session

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

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Article 7

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexes

Fait le 24 juin 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob