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Arrêté du 24 juin 2025

modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs)

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Modification des règles pour le brevet de technicien supérieur

Résumé. Un arrêté du 24 juin 2025 met à jour les règles pour le brevet de technicien supérieur, en modifiant les activités, compétences et méthodes d'évaluation.

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) »,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement du tableau d'activités – blocs de compétences

Résumé. Le texte supprime la version précédente d'un tableau décrivant les activités et compétences pour le remplacer par une nouvelle version.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) relatives au tableau de synthèse activités - blocs de compétences - unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement de l’annexe III par la nouvelle annexe II

Résumé. L’arrêté du 24 juin remplace les règles d’évaluation de janvier par celles nouvelles dans l’annexe II.

Les dispositions de l'annexe III de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement des tableaux de correspondance d'épreuves

Résumé. On remplace les règles qui montrent comment les différentes épreuves se correspondent.

Les dispositions de l'annexe V de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.

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Mise à jour de la date de référence pour l'arrêté sur les brevets

Résumé. La date de référence pour l'arrêté modifiant les conditions de délivrance du brevet a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Application des dispositions à partir de la session d’examen 2026

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à être appliquées dès l’année prochaine pour les examens.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 juin 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Annexes