Arrêté du 24 juin 2025

Article 3

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Article 3

Les dispositions de l'annexe III de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement de l’annexe III par la nouvelle annexe II

Résumé. L’arrêté du 24 juin remplace les règles d’évaluation de janvier par celles nouvelles dans l’annexe II.

Les dispositions de l'annexe III de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Source : Légifrance