Créé le 17 juillet 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des tableaux de correspondance d'épreuves
Résumé. On remplace les règles qui montrent comment les différentes épreuves se correspondent.
Les dispositions de l'annexe V de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.