Arrêté du 24 décembre 2019

Article 9

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Article 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008

Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

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Création de règles pour le diplôme supérieur en handball

Résumé. Un arrêté crée des règles pour obtenir un diplôme supérieur en handball, en précisant les équivalences, les qualifications des formateurs et les épreuves d'évaluation.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 janvier 2008Sct. ANNEXESArrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE IArrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE II
- Arrêté du 4 janvier 2008
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

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