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Création de règles pour le diplôme supérieur en handball
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Arrêté du 24 décembre 2019
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Source : Légifrance