A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
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Section suivante
Arrêté du 24 décembre 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, A. 212-26, A. 212-54 et suivants ;
Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 4
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 bis → Version 1
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 9
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Sct. ANNEXESArrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE III → Version 1
- Arrêté du 4 janvier 2008Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
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4 créés
2 cités
Créé le 6 janvier 2020
I. - Les dispositions figurant au 2° de l'article 1er et aux articles 2, 3, 4, 6, 7 et à l'annexe III figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 et les annexes I et II figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
1 version
Créé le 6 janvier 2020
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 décembre 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
En vigueur depuis le lundi 6 janvier 2020
Arrêté du 24 décembre 2019
Article 1
Article 2
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Article 4
Article 5
Article 6
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Article 8
Article 9
Article 10
Article 11