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Création de règles d'évaluation et de formation pour le diplôme d'État supérieur de handball
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 bis
Arrêté du 24 décembre 2019
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 6 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 bis
cite
Cité par
Source : Légifrance
Dispense de vérification des exigences pour certains diplômés en handball
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 4
Création de règles pour le diplôme supérieur en handball
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 9
Dates d'application des nouvelles règles pour les entraîneurs de handball
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 10
Modalités d'évaluation pour un diplôme supérieur de handball
Arrêté du 4 janvier 2008 · art. 6 bis (Ab)
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-57
Code du sport