Arrêté du 24 décembre 2019

Article 8

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Article 8

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008

Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

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Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme de handball

Résumé. Un arrêté crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour obtenir le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "handball".

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 janvier 2008Sct. ANNEXESArrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE IArrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE II
- Arrêté du 4 janvier 2008
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

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