Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif mention handball
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 8