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La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 5 mars 2025 portant création de la mention « activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2025Art. 3
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2025Art. 10
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2025Art. null
1 version
1 modifié
Créé le 2 juin 2025
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.
1 version
Créé le 2 juin 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 24 avril 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,
J. Fournier
En vigueur depuis le lundi 2 juin 2025