JORF n°0127 du 1 juin 2025

Arrêté du 24 avril 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 5 mars 2025 portant création de la mention « activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 3 de l'arrêté du 5 mars 2025

Résumé Cette décision modifie une partie d'un arrêté précédent pour le mettre à jour.
Mots-clés : Législation Arrêtés Modifications

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 mars 2025 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l’article 10 de l’arrêté du 5 mars 2025

Résumé Cet arrêté supprime la règle qui était dans l’article 10 d’un arrêté antérieur.
Mots-clés : Législation Abrogation Arrêtés

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 mars 2025 > > Art. 10 > >

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1 abrogé

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du â°—

Résumé L’arrêté indique qu’il modifie un autre arrêté sans préciser quoi.
Mots-clés : Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 mars 2025 > > Art. null > >

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1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions aux sessions de formation

Résumé Depuis la publication, les règles de cet arrêté s’appliquent à toutes les formations ouvertes.
Mots-clés : Formation Réglementation Arrêté

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.

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Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 24 avril 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,

J. Fournier