Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du numéro d'article de référence dans le code du sport
Résumé. Le numéro d'article de référence dans le code du sport a été mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2025Art. 3 : Référentiels du diplôme d'État du sport
→ Version 2 : Mise à jour de la référence légale
→ Version 2 : Mise à jour de la référence légale
- Arrêté du 5 mars 2025Art. 3