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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté de décembre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 décembre 1988Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
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Arrêté du 24 avril 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 décembre 1988
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 décembre 1988Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 16 décembre 1988 (Ab)
Publication d'un nouvel arrêté
Arrêté du 16 décembre 1988 · art. 7 (Ab)
Rôle du comité spécialisé dans la formation maritime
Arrêté du 16 décembre 1988 · art. 1 (Ab)
Création de commissions de travail par le comité spécialisé
Arrêté du 16 décembre 1988 · art. 4 (Ab)
Organisation des réunions du comité de formation maritime
Arrêté du 16 décembre 1988 · art. 5 (Ab)
Abrogation d'un arrêté ancien
Arrêté du 16 décembre 1988 · art. 6 (Ab)
Art. 2 (Ab)
Arrêté du 16 décembre 1988