Arrêté du 24 avril 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 mai 2006
Art. 13, Art. 19, Art. 10, Art. 15, Art. 16

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Modification des règles d'inscription et d'approbation des animaux dans les stud-books

Résumé. Les règles d'inscription et d'approbation des animaux dans les stud-books sont modifiées pour clarifier les conditions et les procédures.

A modifié les dispositions suivantes :

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