Arrêté du 29 mai 2006

Article 10

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Article 10

Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit :

a) Au titre de l'ascendance ;

b) Titre initial ;

c) Au titre de son introduction ou de son importation.

Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur.

Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 31 mai 2006 · Dernière version le 21 mai 2009

Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit :

a) Au titre de l'ascendance ;

b) Titre initial ;

c) Au titre de son introduction ou de son importation.

Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur.

Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 31 mai 2006 au mercredi 20 mai 2009

Source : Légifrance