Créé le 31 mai 2006 · En vigueur depuis le 21 mai 2009
Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit :
a) Au titre de l'ascendance ;
b) Titre initial ;
c) Au titre de son introduction ou de son importation.
Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur.
Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.
En vigueur depuis le jeudi 21 mai 2009
Modifié parArrêté du 24 avril 2009art. 1
Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit :
a) Au titre de l'ascendance ;
b) Titre initial ;
c) Au titre de son introduction ou de son importation.
Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur.
Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul…
En vigueur du mercredi 31 mai 2006 au mercredi 20 mai 2009
Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit ou comme reproducteur.
Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.