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Suppression des articles de l'arrêté du 5 juin
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 5 juin 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Arrêté du 23 septembre 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Source : Légifrance
Arrêté du 5 juin 2019 (VT)
Le baccalauréat franco-américain, un diplôme binational
Arrêté du 5 juin 2019 · art. 1 (VT)
Épreuves du baccalauréat franco-américain alignées sur le bac général
Arrêté du 5 juin 2019 · art. 2 (VT)
Modalités des épreuves AP
Arrêté du 5 juin 2019 · art. 4 (VT)
Exemptions d'épreuves pour certains enseignements
Arrêté du 5 juin 2019 · art. 5 (VT)
Session de remplacement pour les modules 'Advanced Placement'
Arrêté du 5 juin 2019 · art. 6 (VT)
Conservation des notes du baccalauréat général
Arrêté du 5 juin 2019 · art. 8 (VT)
Mise en œuvre des nouvelles règles pour le baccalauréat
Arrêté du 5 juin 2019 · art. 9 (VT)
Préparation des modules AP pendant les heures de cours
Arrêté du 5 juin 2019 · art. 7 (VT)
Remplacement d'épreuves du bac par des modules AP
Arrêté du 5 juin 2019 · art. 3 (VT)