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Arrêté du 5 juin 2019

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Article 2

Sous réserve des dispositions prévues par le présent arrêté, les candidats au baccalauréat franco-américain subissent les épreuves telles qu'elles sont prévues par l'arrêté du 16 juillet 2018 susvisé (Organisation de la classe de seconde) relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 2021.

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Abrogé8 juillet 2023

Créé le 1 septembre 2020 · Abrogé le 8 juillet 2023

Sous réserve des dispositions prévues par le présent arrêté, les candidats au baccalauréat franco-américain subissent les épreuves telles qu'elles sont prévues par l'arrêté du 16 juillet 2018 susvisé (Organisation de la classe de seconde) relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 2021.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 septembre 2020 au vendredi 7 juillet 2023

Source : Légifrance