JORF n°0072 du 25 mars 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Une zone aérienne est fermée temporairement autour de Monaco pour la sécurité du Pape.
Un arrêté crée une zone aérienne interdite temporaire pour la sécurité de la visite du Pape à Monaco, en vigueur le 28 mars 2026.
Les règles de la zone aérienne interdite temporaire pour la visite du Pape sont communiquées aux pilotes.
Un arrêté du 23 mars 2026 définit les règles d'une zone interdite temporaire pour la sécurité de la visite du Pape Léon XIV.
Une zone interdite temporaire est créée près de Monaco pour assurer la sécurité pendant la visite du Pape Léon XIV.
Une zone aérienne temporairement interdite est créée autour de Monaco pour assurer la sécurité lors de la visite du Pape Léon XIV.
Un arrêté crée une zone interdite temporaire autour de Monaco pour la visite du Pape Léon XIV.
Une zone aérienne est fermée temporairement autour de Monaco pour assurer la sécurité pendant la visite du Pape Léon XIV.