Arrêté du 23 mars 1995

TITRE Ier : Dispositions générales

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 2 mai 1995 · Dernière version le 8 février 2021

Les classes préparatoires économiques et commerciales générales (ECG) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat général.

Abrogé8 février 2021

Créé le 2 mai 1995 · Abrogé le 8 février 2021

Les classes préparatoires économiques et commerciales option Economique sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat général, série Economique et sociale et série Littéraire, spécialité Mathématiques.

En vigueur depuis le 2 mai 1995 · Dernière version le 8 février 2021

Les classes préparatoires économiques et commerciales technologiques (ECT) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat technologique, série Sciences et technologies du management et de la gestion.

En vigueur depuis le 2 mai 1995 · Dernière version le 8 février 2021

L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales générales de première et de seconde années est fixé à l'annexe I du présent arrêté.

Abrogé8 février 2021

Créé le 2 mai 1995 · Abrogé le 8 février 2021

Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année économiques et commerciales option Economique sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 mai 1995 · Dernière version le 8 février 2021

L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales technologiques de première et de seconde années est fixé à l'annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 mai 1995 · Dernière version le 3 septembre 2018

Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année à l'Ecole normale supérieure de Rennes (département Droit, économie, management) sont fixés à l'annexe IV du présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 mai 1995 · Dernière version le 8 février 2019

Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 2 [économie, méthodes quantitatives et gestion]) sont fixés à l'annexe V du présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 mai 1995 · Dernière version le 8 février 2019

L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire pour techniciens supérieurs à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 1 [économie, droit et gestion]) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 mai 1995 · Dernière version le 8 février 2019

L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire pour techniciens supérieurs à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 2 [économie, méthodes quantitatives et gestion]) est fixé à l'annexe VII du présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 mai 1995

Les classes mentionnées aux articles 8, 9, 10 et 11 ci-dessus comportent un enseignement obligatoire et un enseignement à option, au choix de l'étudiant.

En vigueur depuis le mardi 2 mai 1995

TITRE Ier : Dispositions générales
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12