Arrêté du 23 mars 1995

Article 6

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Article 6

Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année économiques et commerciales option Economique sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

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Abrogé8 février 2021

Créé le 2 mai 1995 · Abrogé le 8 février 2021

Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année économiques et commerciales option Economique sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1995-03-23 annexe II

Historique des versions

En vigueur du mardi 2 mai 1995 au dimanche 7 février 2021

Source : Légifrance