Arrêté du 23 mars 1995

Article 11

Créé le 2 mai 1995 · En vigueur depuis le 8 février 2019

L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire pour techniciens supérieurs à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 2 [économie, méthodes quantitatives et gestion]) est fixé à l'annexe VII du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1995-03-23 annexe VII

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 8 février 2019

Modifié parDécret n°2019-77 du 5 février 2019art. 3 (V)

L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire pour techniciens supérieurs à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay(département Economie et gestion, option D 2 \[économie, méthodes quantitatives et gestion\]) est fixé à l'annexe VII du présent arrêté.

En vigueur du mardi 2 mai 1995 au jeudi 7 février 2019

L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire pour techniciens supérieurs à l'Ecole normale supérieure de Cachan (département Economie et gestion, option D 2 [économie, méthodes quantitatives et gestion]) est fixé à l'annexe VII du présent arrêté.