Arrêté du 23 mars 1995

Article 10

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Article 10

L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire pour techniciens supérieurs à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 1 [économie, droit et gestion]) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 2 mai 1995 · Dernière version le 8 février 2019

L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire pour techniciens supérieurs à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 1 [économie, droit et gestion]) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.

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cite  Arrêté 1995-03-23 annexe VI

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En vigueur du mardi 2 mai 1995 au jeudi 7 février 2019

Source : Légifrance