Arrêté du 5 janvier 2021

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 1995

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 1995

Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 1995

Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 1995

Art. 3, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 1995

Art. 7

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les classes préparatoires économiques et commerciales

Résumé. Les classes préparatoires économiques et commerciales changent leurs conditions d'accès et leurs horaires.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 mars 1995Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 mars 1995Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 mars 1995Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 mars 1995Art. 3Arrêté du 23 mars 1995Art. 6
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 3, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 mars 1995Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 7

Historique des versions

Source : Légifrance