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Arrêté du 23 mai 2018

modifiant l'arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des bases de défense et nouvelles attributions pour leurs commandants

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des bases de défense et donne plus de responsabilités à leurs commandants, comme organiser les soutiens et gérer les risques.

La ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3231-9-1 (Organisation des bases de défense) ;

Vu l'arrêté du 29 novembre 2010 (Organisation des bases de défense en France) modifié portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense ;

Vu l'avis du comité technique ministériel du ministère de la défense et des anciens combattants en date du 20 avril 2018,

Arrête :

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Modification de l'organisation des bases de défense

Résumé. La liste des bases de défense est mise à jour et leurs commandants obtiennent de nouvelles attributions, comme la coordination des soutiens et la gestion des risques.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 janvier 2019

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté sera publié et prendra effet le 1er janvier 2019.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur le 1er janvier 2019.

Fait le 23 mai 2018.

Florence Parly

En vigueur depuis le mardi 1 janvier 2019

Arrêté du 23 mai 2018
Article 1
Article 2