Arrêté du 29 novembre 2010

Article 1

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Article 1

La liste des bases de défense est annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 8 décembre 2010 · Dernière version le 1 janvier 2019

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Liste des bases de défense

Résumé. Un arrêté liste les bases de défense en France.

La liste des bases de défense est annexée au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 1 janvier 2019

Modifié parArrêté du 23 mai 2018art. 1 : Modification de l'organisation des bases de défense

En résumé. La mention des 'groupements de soutien de base de défense' a été supprimée de la liste annexée à l'arrêté.

En vigueur du samedi 28 février 2015 au lundi 31 décembre 2018

Modifié parARRÊTÉ du 25 février 2015art. 2 : Modification des attributions des groupements et commandants de base

En résumé. Le texte a été modifié pour clarifier la création et la liste des bases de défense et des groupements de soutien, en remplaçant une formulation ambiguë par une expression plus précise.

En vigueur du mercredi 8 décembre 2010 au vendredi 27 février 2015

Source : Légifrance