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Arrêté du 23 mai 1990

fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine

Abrogé7 octobre 2004
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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,

Vu la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur ;

Vu la loi n° 82-1098 du 23 décembre 1982 relative aux études médicales et pharmaceutiques ;

Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur ;

Vu la loi n° 87-588 du 30 juillet 1987 portant diverses mesures d'ordre social, et notamment le titre III ;

Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales, modifié notamment par le décret n° 90-398 du 14 mai 1990 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 avril 1990,

Périmé7 octobre 2004

Créé le 6 juin 1990 · Périmé le 7 octobre 2004

La liste des diplômes d'études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle de médecine spécialisée est fixée comme suit pour chaque discipline :

Spécialités médicales

Anatomie et cytologie pathologiques.

Dermatologie et vénéréologie.

Endocrinologie et métabolismes.

Gastro-entérologie et hépatologie.

Hématologie.

Médecine interne.

Médecine nucléaire.

Néphrologie.

Neurologie.

Oncologie.

Pathologie cardio-vasculaire.

Pédiatrie.

Pneumologie.

Radiodiagnostic et imagerie médicale.

Médecine physique et de réadaptation.

Rhumatologie.

Médecine du travail

Médecine du travail.

Santé publique

Santé publique et médecine sociale.

Spécialités chirurgicales

Chirurgie infantile.

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.

Chirurgie orthopédique et traumatologie.

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique.

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.

Chirurgie urologique.

Chirurgie vasculaire.

Chirurgie viscérale.

Gynécologie-obstétrique.

Neurochirurgie.

Ophtalmologie.

Oto-rhino-laryngologie.

Biologie médicale

Biologie médicale.

Psychiatrie

Psychiatrie.

Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

Anesthésiologie-réanimation chirurgicale.

Périmé7 octobre 2004

Créé le 12 mars 1992 · Périmé le 7 octobre 2004

Pour les internes, nommés à compter du 1er novembre 1991, les diplômes d'études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle de médecine spécialisée sont ceux dont la liste est fixée à l'article 1er du présent arrêté à l'exception des diplômes chirurgicaux qui sont remplacés par les suivants :

Spécialités chirurgicales :

Chirurgie générale ;

Gynécologie-obstétrique ;

Neurochirurgie ;

Opthalmologie ;

Oto-rhino-laryngologie ;

Stomatologie.

Périmé7 octobre 2004

Créé le 11 mai 1995 · Périmé le 7 octobre 2004

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1995, les diplômes d'études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle de médecine spécialisé sont ceux dont la liste est fixée à l'article 1er du présent arrêté, à l'exception :

1° De celle des diplômes d'études spécialisées de la discipline des spécialités médicales où :

a) " Anesthésiologie-réanimation chirurgicale " est inséré entre " Anatomie et cytologie pathologiques " et " Dermatologie et vénéréologie " ;

b) " Génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire) " est inséré entre " Gastro-entérologie et hépatologie " et " Hématologie ".

2° De la discipline " Anesthésiologie-réanimation chirurgicale ", qui est supprimée.

Périmé7 octobre 2004

Créé le 4 mai 1999 · Périmé le 7 octobre 2004

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1999, les diplômes d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale et de pédiatrie sont retirés de la liste des diplômes d'études spécialisées de la discipline des spécialités médicales dont la liste est fixée à l'article 1er du présent arrêté et figurent respectivement en tant que disciplines propres selon les dispositions suivantes :

Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

Anesthésiologie-réanimation chirurgicale.

Pédiatrie

Pédiatrie.

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1999, le diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique est retiré de la liste des diplômes d'études spécialisées de la discipline des spécialités chirurgicales dont la liste est fixée à l'article 1er du présent arrêté et figure en tant que discipline propre selon les dispositions suivantes :

Gynécologie-obstétrique

Gynécologie-obstétrique.

Périmé7 octobre 2004

Créé le 17 avril 2003 · Périmé le 7 octobre 2004

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2003 :

I. - Le diplôme d'études spécialisées de gynécologie médicale figure en tant que discipline propre selon les dispositions suivantes :

Gynécologie médicale

Gynécologie médicale.

II. - Le diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique figure en tant que discipline propre selon les dispositions suivantes :

Gynécologie-obstétrique

Gynécologie-obstétrique.

Périmé7 octobre 2004

Créé le 6 juin 1990 · Périmé le 7 octobre 2004

L'arrêté du 4 mai 1988 est abrogé.

Périmé7 octobre 2004

Créé le 6 juin 1990 · Périmé le 7 octobre 2004

Le directeur des enseignements supérieurs et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de la solidarité, de la santé

et de la protection sociale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J.-F. GIRARD

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS

Abrogé depuis le jeudi 7 octobre 2004

En vigueur du mercredi 6 juin 1990 au mercredi 6 octobre 2004

Arrêté du 23 mai 1990
Article 1
Article 1 bis
Article 1 ter
Article 1 quater
Article 1 quinquies
Article 2
Article 3