Arrêté du 23 mai 1990

Article 1 bis

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Article 1 bis

Pour les internes, nommés à compter du 1er novembre 1991, les diplômes d'études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle de médecine spécialisée sont ceux dont la liste est fixée à l'

article 1er

du présent arrêté à l'exception des diplômes chirurgicaux qui sont remplacés par les suivants :

Spécialités chirurgicales :

Chirurgie générale ;

Gynécologie-obstétrique ;

Neurochirurgie ;

Opthalmologie ;

Oto-rhino-laryngologie ;

Stomatologie.

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Périmé7 octobre 2004

Créé le 12 mars 1992 · Périmé le 7 octobre 2004

Pour les internes, nommés à compter du 1er novembre 1991, les diplômes d'études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle de médecine spécialisée sont ceux dont la liste est fixée à l'article 1er du présent arrêté à l'exception des diplômes chirurgicaux qui sont remplacés par les suivants :

Spécialités chirurgicales :

Chirurgie générale ;

Gynécologie-obstétrique ;

Neurochirurgie ;

Opthalmologie ;

Oto-rhino-laryngologie ;

Stomatologie.

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 7 octobre 2004

En vigueur du jeudi 12 mars 1992 au mercredi 6 octobre 2004

Source : Légifrance