Arrêté du 23 mai 1990

Article 1 quater

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Article 1 quater

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1999, les diplômes d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale et de pédiatrie sont retirés de la liste des diplômes d'études spécialisées de la discipline des spécialités médicales dont la liste est fixée à l'

article 1er

du présent arrêté et figurent respectivement en tant que disciplines propres selon les dispositions suivantes :

Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

Anesthésiologie-réanimation chirurgicale.

Pédiatrie

Pédiatrie.

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1999, le diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique est retiré de la liste des diplômes d'études spécialisées de la discipline des spécialités chirurgicales dont la liste est fixée à l'

article 1er

du présent arrêté et figure en tant que discipline propre selon les dispositions suivantes :

Gynécologie-obstétrique

Gynécologie-obstétrique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé7 octobre 2004

Créé le 4 mai 1999 · Périmé le 7 octobre 2004

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1999, les diplômes d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale et de pédiatrie sont retirés de la liste des diplômes d'études spécialisées de la discipline des spécialités médicales dont la liste est fixée à l'article 1er du présent arrêté et figurent respectivement en tant que disciplines propres selon les dispositions suivantes :

Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

Anesthésiologie-réanimation chirurgicale.

Pédiatrie

Pédiatrie.

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1999, le diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique est retiré de la liste des diplômes d'études spécialisées de la discipline des spécialités chirurgicales dont la liste est fixée à l'article 1er du présent arrêté et figure en tant que discipline propre selon les dispositions suivantes :

Gynécologie-obstétrique

Gynécologie-obstétrique.

Relations

cite

cite  Arrêté 1990-05-23 art. 1

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 7 octobre 2004

En vigueur du mardi 4 mai 1999 au mercredi 6 octobre 2004

Source : Légifrance