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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Arrêté du 23 juin 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 25 novembre 2020 (VT)
Conditions pour les concours d'inspecteurs des douanes
Arrêté du 25 novembre 2020 · art. 2 (VT)
Diplômes requis pour les concours d'inspecteurs des douanes
Arrêté du 25 novembre 2020 · art. 1 (VT)
Conditions pour les concours d'inspecteurs des douanes en maintenance navale
Arrêté du 25 novembre 2020 · art. 3 (VT)
Conditions pour passer le concours d'inspecteur des douanes en maintenance automobile
Arrêté du 25 novembre 2020 · art. 4 (VT)
Conditions pour les concours d'inspecteurs des douanes en aéronautique
Arrêté du 25 novembre 2020 · art. 5 (VT)
Conditions pour le concours d'inspecteur des douanes - Pilote d'hélicoptère
Arrêté du 25 novembre 2020 · art. 6 (VT)
Publication d'un arrêté au Journal officiel
Arrêté du 25 novembre 2020 · art. 8 (VT)