Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2021
Résumé. Cet article efface certaines parties d'un décret de 2021.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2021Art. 2 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2021Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2021Art. 5 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2021Sct. AnnexeArrêté du 14 décembre 2021Art. nullArrêté du 14 décembre 2021Sct. AnnexeArrêté du 14 décembre 2021Art. null
- Arrêté du 14 décembre 2021Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null