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Suppression des articles d'un arrêté de droit administratif
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Arrêté du 23 juin 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Arrêté du 3 avril 2013 (VT)
Programme de mathématiques et physique-chimie pour le brevet des métiers d'art
Arrêté du 3 avril 2013 · art. 1 (VT)
Définition des épreuves de maths et physique-chimie pour le BMA
Arrêté du 3 avril 2013 · art. 2 (VT)
Nouveaux programmes de maths et physique-chimie
Arrêté du 3 avril 2013 · art. 3 (VT)
Définition des épreuves d'examen pour la session 2015
Arrêté du 3 avril 2013 · art. 4 (VT)
Publication d'un arrêté et désignation du responsable
Arrêté du 3 avril 2013 · art. 5 (VT)