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Arrêté du 3 avril 2013

Article 3

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Article 3

Les dispositions relatives au programme de mathématiques et de physique-chimie du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 pour la première année de formation et à la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 pour la seconde année de formation.

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Abrogé1 septembre 2023

Créé le 28 avril 2013 · Abrogé le 1 septembre 2023

Les dispositions relatives au programme de mathématiques et de physique-chimie du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 pour la première année de formation et à la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 pour la seconde année de formation.

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En vigueur du dimanche 28 avril 2013 au jeudi 31 août 2023

Source : Légifrance