Abrogé1 septembre 2023
Abrogé par Arrêté du 23 juin 2021 - art. 7
Créé le 28 avril 2013
La définition de l'épreuve de mathématiques et de physique-chimie applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est fixée conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.