Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles de lutte contre les maladies transmises par des insectes à Mayotte
Résumé. L'arrêté du 23 juillet 2019 supprime les articles sur la lutte contre les maladies transmises par des insectes à Mayotte.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 novembre 1990Art. 1Arrêté du 6 novembre 1990Art. 2
- Arrêté du 6 novembre 1990Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 6 novembre 1990